En mars dernier, l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament (ANSM) a annoncé son intention de classer de nouveaux cannabinoïdes comme stupéfiants. Début mai, l’ANSM a utilisé la procédure d’urgence de la Commission Européenne pour proposer l’interdiction de certains de ces cannabinoïdes.
L’ANSM vise à interdire les substances suivantes :
- H2-CBD ou dihydrocannabidiol
- H4-CBD ou tétrahydrocannabidiol
- Toute substance dérivée du noyau benzo[c]chromène, hydrogénée partiellement, totalement ou non sur le cycle A, défini comme étant le cycle insaturé portant un méthyl en position 9 dans le tétrahydrocannabinol. Les dérivés peuvent être substitués ou non à divers endroits du noyau :
- En position 1 par une fonction hydroxyle, estérifiée ou non, ou une fonction alkoxy
- En position 2 ou 4 par une fonction carboxyle
- En position 3 par un substitut adamantyle ou une chaîne alkyle, alkényle, alkynyle, cyanoalkyle, haloalkyle, cyanoalkynyle, haloalkynyle, alkoxy, que cette chaîne soit elle-même substituée ou non par un ou plusieurs substituts alkyles, cycliques ou non, hétérocycliques ou non, que ces cycles ou hétérocycles soient eux-mêmes saturés ou non
- En position 6 par un ou deux groupes alkyle
- En position 9 par une fonction cétone, alkyle, hydroxyalkyle ou alkoxy
- Exclusion faite du cannabinol ou CBN.
Dans une communication récente, l’ANSM a confirmé l’ajout de ces "nouveaux cannabinoïdes à la liste des stupéfiants en raison des risques et de la potentielle dépendance qu’ils peuvent engendrer". Cette interdiction prendra effet à partir du 3 juin.
En plus du H2-CBD et du H4-CBD, d’autres variations du delta-9-THC sont concernées : THCP, THCJD, THCB, THCH, ainsi que HHC, HHCO, HHCP et HCCPO, comme explicitement mentionnés par l’ANSM. Le HHC était déjà sur la liste des stupéfiants depuis juin dernier.